Le présent Guide sur la justice pénale et la prévention des atrocités de masse est une ressource éducative destinée aux responsables de la mise en œuvre des programmes et aux professionnels de la justice pénale qui cherchent à renforcer le rôle de la justice pénale dans la prévention des atrocités de masse. Le Guide fournit un contenu essentiel destiné à éclairer les approches de la justice pénale avant, pendant et après les atrocités de masse, définies comme la « violence systématique à grande échelle contre les populations civiles ». Il définit les atrocités de masse, notamment le génocide, les crimes contre l’humanité, les crimes de guerre et le nettoyage ethnique ; il explique les risques d’atrocités et la résilience, ainsi que leur lien avec la justice pénale ; et il propose une série d’outils de prévention destinés à la justice pénale, applicables à l’intérieur et à l’extérieur du secteur de la justice, à différents stades de risque et de violence.
Comment utiliser ce Guide
Le présent Guide rassemble des recherches et des expériences dans les domaines de la justice pénale, de l’état de droit, de la prévention des atrocités de masse, de la justice transitionnelle, des études sur la Shoah, et de la formation et du perfectionnement en matière de leadership. Il a ainsi pour but de fournir une vue d’ensemble des concepts et outils clés qui permettront à divers responsables de la mise en œuvre des programmes et professionnels de la justice pénale d’exploiter le potentiel du secteur de la justice à jouer un rôle de premier plan dans la prévention des atrocités de masse.
Les chapitres du présent Guide s’appuient les uns sur les autres pour favoriser la compréhension et les compétences en matière d’évaluation des risques et de résilience, d’identification des outils de prévention de la justice pénale, et d’élaboration d’un plan et d’un engagement professionnel pour mettre en œuvre ces outils de la manière la plus efficace possible. Ce Guide peut permettre aux professionnels de la justice pénale d’examiner leurs travaux sous le prisme de la prévention des atrocités, aux experts en matière de prévention des atrocités de renforcer leur arsenal et aux programmes de prévention d’être plus effectifs.
Ce Guide complète le programme d’études « Leçons de leadership : comment la justice pénale aborde la prévention des atrocités de masse », et sert de texte de base aux modules du programme.
Pour une compréhension de base
Lisez le sommaire.
Passez en revue les points clés au début des chapitres 1 à 4.
Parcourez les tableaux de l’annexe A (« Outils de justice pénale pour la prévention des atrocités de masse »).
Consultez la table des matières du Guide pour obtenir plus d’informations sur les outils qui vous intéressent en particulier.
Pour les professionnels exerçant des fonctions spécifiques
Les organismes de formation et d’éducation peuvent se référer au chapitre 4 pour aider les responsables de la mise en œuvre des programmes et les professionnels de la justice pénale à explorer ces sujets dans le cadre d’un cours ou d’un groupe.
Les responsables de programmes sont encouragés à examiner le contenu du chapitre 4 sur la gestion du changement et la planification opérationnelle, dans la mesure où ces sujets constituent des éléments de base pour élaborer une approche solide en matière de conception et de mise en œuvre de programmes. Le chapitre 3 propose une approche permettant d’identifier les outils de prévention de la justice pénale appropriés, qui peuvent être mis au point et exploités dans le cadre de programmes.
Les professionnels exerçant des fonctions de supervision ou de planification des politiques pourront trouver particulièrement utiles la section introductive « Pourquoi ce guide ? », les réflexions du chapitre 1 sur la manière dont les fonctionnaires de justice peuvent se rendre complices d’atrocités de masse, l’analyse du chapitre 2 sur les liens entre le secteur de la justice et la question du risque et de la résilience et, au chapitre 3, la méthodologie permettant d’identifier les outils de prévention relevant de la justice pénale qui se rattachent à des mesures de prévention plus larges.
Pour trouver et approfondir des sujets spécifiques, les lecteurs peuvent se référer à ce résumé des quatre premiers chapitres du Guide :
Le chapitre 1, « Que sont les atrocités de masse ? », décrit les caractéristiques propres aux atrocités de masse et identifie la manière dont certains types d’atrocités – notamment le génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre – ont été codifiés par le droit international. Ce chapitre souligne également le rôle potentiel joué par les membres des systèmes de justice pénale dans la perpétration et l’atténuation des atrocités.
La chapitre 2, « Risques et résilience au sein du système de justice pénale », identifie les domaines d’intervention des programmes d’assistance en décrivant la manière dont le secteur de la justice recoupe les facteurs de risque associés aux atrocités de masse. Ce chapitre examine également les sources de résilience, c’est-à-dire les facteurs susceptibles d’anticiper, de limiter ou de contrecarrer les risques dans un contexte donné.
Le chapitre 3, « Outils de prévention de la justice pénale : avant, pendant et après les atrocités de masse », expose une approche visant à identifier les outils de la justice pénale au service de la prévention et passe en revue une autre série d’outils destinés à réduire les risques ou à renforcer la résilience qui peuvent être mis en œuvre avant, pendant ou après les atrocités de masse. Ce chapitre vient compléter les tableaux détaillés de l’annexe A (« Outils de justice pénale pour la prévention des atrocités de masse »).
Le chapitre 4, « Compétences en matière de leadership dans la prévention des atrocités de masse », passe en revue les compétences transversales qui peuvent renforcer l’efficacité des professionnels de la justice pénale dans la prévention des atrocités de masse. Ces compétences sont notamment le leadership éthique, l’introspection, la gestion du changement et la planification de l’action. Ensemble, ces compétences aident les professionnels à comprendre leur propre rôle dans la prévention, à améliorer la conception des programmes et à gérer les problèmes de mise en œuvre qui se posent parfois.